FONCTIONNEMENT DE L'établissement Les archives médicales hospitalières : réglementation, RRééff : 082 gestion et organisation : 082 OBJECTIFS Paris 8, 9, 10 oct. 2018 ◗ Adapter l’organisation des archives aux contraintes réglementaires Paris 25, 26, 27 mars 2019 ◗ Analyser le fonctionnement d’un service d’archives Paris 15, 16, 17 oct. 2019 ◗ Déterminer les axes d’amélioration de l’existant Tarif adhérents 1 440 € PROGRAMME Tarif non-adhérents 1 600 € ◗ L’approche réglementaire et normative • l'archivage électronique : évolution du métier • la définition et les finalités des archives • l’élimination des archives : règles, méthodes, Public concerné hospitalières, le champ d’application, les objectifs responsabilités des acteurs • Gestionnaires d’archives de l’archivage ◗ Les principaux outils de l’archiviste-organisateur (archivistes) • l’environnement législatif et réglementaire : • atelier pratique : tableau de gestion, plan de textes et évolutions en cours classement, bordereau d'élimination, bordereau Intervenant(s) • la conservation des archives de renversement • Isabelle Génot-Pok, - l es délais : prescriptions légales et ◗ Exemple d'organisation d'un service d'archives juriste, consultante au Centre de préconisations • présentation de l’organisation du service des droit JuriSanté du CNEH - l a notion de conservation préventive archives d’un centre hospitalier • Jean-Luc Darmonico, - l e lieu de conservation et la pratique de ◗ Le personnel des services d'archives ingénieur, responsable au DIM, l’externalisation • statut, formation, compétences, responsabilités CAHr chives##Médicalesd’Avignon - l a conservation technique des archives • le rattachement administratif du service - l es préconisations techniques : locaux, conditionnement, sécurité, marchés et achat - l es supports de conservation : types de supports, sécurité et validité des supports LES PLUS • Un retour d'expérience • Un atelier d'analyse • L'utilisation d'outils FORMATION(S) COMPLÉMENTAIRE(S) Le dossier médical informatisé du patient (Réf 104 ) p. 183 Le dossier médical du patient : de la règle à la mise en œuvre efficiente (Réf 103 ) p. 182 Le dossier médical du patient en psychiatrie (Réf 1012 ) p. 182 Réf. 1280 CertifiantCCeerrttiifi éé responsable d’un service d’archives en établissement de santé ou médico-social Certifi é choisissez ce parcours praxis pour :Le CNEH est habilité Responsable d'un service concevoir, conduire, piloter la mise en oeuvre de la politique archivesdévelopper les méthodes, procédures et outils de gestion des archivesêtre certifié en formalisant et en présentant un projet devantCe certificat, délivré àl i’ssue d’unle certi cat professionnel FFPparcours de formation avec unepar l’ISQ-OPQF à délivrer évaluation des compétences, atteste un jury d’experts de la maîtrise d’une fonction, d’une activité ou d’un métier d'archives p.154 Praxis (nf, d’origine grecque) :ot signifiant "action" désigne l’ensemblece mmilieu naturel ou de modifier les rapports sociaux.ransformer lede tdes activités humaines susceptibles www.cneh.fr 174 www.cneh.fr 3 jou9r josu rs