GESTION DU PERSONNEL MÉDICAL La rémunération du médecin hospitalier Réf : 299 OBJECTIFS Paris 28, 29 mars 2019 ◗◗Acquérir les connaissances techniques nécessaires au calcul et au versement de la paie du personnel médical Lille 6, 7 juin 2019 ◗◗Comprendre les règles applicables Paris 10, 11 oct. 2019 PROGRAMME Tarif adhérents 960 € ◗◗La rémunération des personnels médicaux ◗◗Les dispositions transversales Tarif non-adhérents 1 060 € • les rémunérations principales des différents • la gestion du temps médical : modalités de statuts décompte et de calcul du temps de travail Public concerné • les indemnités, primes et éléments spécifiques de • la permanence des soins : description des diffé- • Personnels de la direction des rémunération rentes mesures depuis l'arrêté du 8 novembre 2013, affaires médicales - i ndemnité de service public exclusif exemple de tableau de service - prime d’exercice territorial ◗◗Le processus de paie Intervenant(s) - contrat d’engagement d’exercice pour les • le bulletin de salaire assistants des hôpitaux • les différentes étapes de la paie : saisie des • Jean-Luc Levrouw, - activité d’intérêt général informations, calcul de la paie, principes du attaché d’administration - activité libérale mandatement hospitalière, CH de Bernay • DMédecin##Rémunération ++ Statuts ##Personnel médicaludie,amien Laro - i ndemnité d’activité sectorielle et de liaison • l’évolution de la masse salariale responsable ressources - part complémentaire variable • exemple de tableaux de préparation de l’EPRD humaines médicales au CHU - i ndemnité chef de pôle • le bulletin de salaire de Limoges, expert au CNEH - avantages en nature • les cotisations salariales et charges patronales : étude des bases et des taux de toutes les cotisations salariales et des charges patronales (URSSAFF, maladie, retraite, IRCANTEC, CSG, taxe sur les salaires, etc.) • études de cas concrets BEST Temps de travail médical, obligations de service et permanence des soins Réf : 951 OBJECTIFS Paris 11 févr. 2019 ◗◗Connaître les règles en matière de gestion du temps de travail médical Paris 4 juin 2019 ◗◗Analyser les tableaux de service pour comprendre le temps additionnel Lyon 14 juin 2019 Lille 25 sept. 2019 PROGRAMME Paris 15 nov. 2019 ◗◗Le temps de travail médical ◗◗Les responsabilités en matière de temps de travail • les obligations de service d’un médecin hospitalier et de permanence des soins • gérer le temps de travail médical : tableaux de • le rôle du directeur Tarif adhérents 480 € service, astreinte, temps de travail additionnel et • le rôle du chef de pôle Tarif non-adhérents 530 € compte épargne-temps • le rôle de la CME • comment décompter le temps de travail médical : •les aspects jurisprudentiels : le contrôle du juge Public concerné décompte en demi-journées ou en temps continu ? administratif et du juge des comptes • Directeurs • temps de travail médical et contrat de pôle • Personnels de la direction ◗◗Le temps de travail et la permanence des soins des affaires médicales et des • le temps de travail diurne et la permanence ressources humaines des soins • Membres du CHSCT • les notions de repos quotidien et de repos de sécurité Intervenant(s)Temps de travail##Personnel médical ++ Méde- • l’organisation de la permanence des soins : permanence sur place, astreinte opérationnelle • Martine Cappe, • la prise en compte des astreintes dans le temps consultante et formatrice de travail en gestion des ressources • la participation à la permanence des soins des humaines et statuts du médecins à diplôme étranger et des internes personnel médical au CNEH • la « forfaitisation » des astreintes • Damien Laroudie, • la contractualisation du temps de travail responsable ressources additionnel humaines médicales au CHU • le temps de travail des urgentistes de Limoges, expert au CNEH • temps de travail médical et schéma territorial de • Isabelle Carron, la permanence des soins attachée d’administration hospitalière, CHU de Limoges LES PLUS • Le contenu sera actualisé en fonction des nouveaux textes 106 www.cneh.fr 21 j ojouurrs