FONCTIONNEMENT DE L'établissement La nouvelle place des usagers Réf : 2313 De l'instance de l'établissement à l'instance du GHT Réf : 2313 OBJECTIFS Paris 15 oct. 2018 ◗ Analyser les nouvelles missions des commissions des usagers (CDU) dans les établissements Paris 2 avr. 2019 ◗ Connaître le dispositif proposé aux CDU au sein du GHT Paris 14 oct. 2019 ◗ Envisager les conséquences du choix de l’instance de groupement pour l’établissement membre Tarif adhérents 480 € PROGRAMME Tarif non-adhérents 530 € ◗ La commission des usagers d’établissement • les conditions de vote et les conséquences du • le renforcement des compétences au sein choix Public concerné de l’établissement : participer, être associé, • les compétences déléguées en cas de CDU de • Membres des CRUQPEC, s’autosaisir, être informé, proposer groupement CDU • le projet des usagers • les missions à déterminer en cas de création d’un • la présidence de la commission : évolutions comité des usagers • Chargés de relations avec les • les implications pour l’établissement • quelle composition, quel fonctionnement ? usagers ◗ Quelle instance mettre en place au sein du GHT ? • quels liens avec les commissions des • Directeurs en charge de la • l’analyse des deux options offertes par le texte : établissements ? CRUQPEC, CDU commission des usagers de groupement ou comité • Directeurs d’usagers • Responsables qualité CDU++Patients##CDU++GHT##Place des usagers++Pa- LES PLUS Intervenant(s) • Toutes les clés pour définir la place nouvelle des usagers dans votre établissement et votre GHT • Isabelle Génot-Pok, FORMATION(S) COMPLÉMENTAIRE(S) juriste, consultante au Centre de droit JuriSanté du CNEH La commission des usagers : de la CDU d’établissement à l’instance de territoire (Réf 081 ) p. 170 • Aude Charbonnel, juriste, consultante au Centre de droit JuriSanté du CNEH La commission des usagers : de la CDU d’établissement RRééff : 081: 081 à l’instance de territoire OBJECTIFS Paris 27, 28, 29 nov. 2018 ◗ Maîtriser les missions de la commission des usagers et les enjeux de sa contribution à la politique qualité Paris 26, 27, 28 nov. 2019 ◗ Organiser l'animation des CDU et de l'instance du groupement ◗ Appliquer les bonnes pratiques de la gestion des réclamations et de la médiation Tarif adhérents 1 440 € PROGRAMME Tarif non-adhérents 1 600 € ◗ Le positionnement de la commission au sein de • le partage des attributions ou missions Public concerné l’établissement • la transmission des avis à la CDU d’établissement • le développement des compétences de la CDU • le travail de collaboration entre l’instance du • Membres des CDU • la composition de la CDU et ses effets sur son groupement et l’instance de l’établissement d’établissement ou de GHT fonctionnement ◗ Les bonnes pratiques de traitement des réclamations • Membres des comités • le projet des usagers : thématique, organisation • l’organisation générale de la procédure de gestion d’usagers de GHT ◗ Les contributions qualité de la commission et sa des réclamations, ce que l’on devrait appliquer, • Responsables qualité position au sein de l’établissement ce que l’on peut appliquer selon le nombre de • Responsables des relations • les documents dont la commission doit disposer réclamations dans l’établissement avec les usagers pour sa contribution qualité au regard de ses • l’homogénéité des pratiques missions • le rôle de chaque membre de la commission Intervenant(s) •les liens et la cohérence avec les objectifs du • la lecture et l’analyse d’une réclamation : cas CDU++ Métiers à l’hôpital##Responsable des relations projet d’établissement et des projets de pôle pratique • Cécile Goguet, • les liens avec les instances • l’utilisation d’outils de repérage des motifs de la ingénieur qualité-gestion des • la réglementation relative à la mission qualité réclamation risques, consultante au CNEH de la commission : contribution aux travaux des • la compréhension du courrier • Pascale Ravé, instances et experts internes • la réponse à la réclamation ingénieur qualité-gestion des • le rapport annuel de la commission et sa nouvelle • analyse des pratiques et propositions d'outils risques, consultante au CNEH dimension au regard du projet des usagers • Isabelle Génot-Pok, ◗ Commission des usagers de groupement ou juriste, consultante au Centre de comité des usagers ? droit JuriSanté du CNEH LES PLUS • L'analyse des pratiques et de la procédure • Un cas pratique : analyse de dossier et rédaction d'une réponse FORMATION(S) COMPLÉMENTAIRE(S) Le médiateur hospitalier (Réf 1021 ) p. 171 Praxis - Responsable des relations avec les usagers et les associations (Réf 922 ) p. 156 Connaissance de l’institution hospitalière (Réf 072 ) p. 168 170 www.cneh.fr 31 jjoouurr s