Sommaire GÉNÉRALITÉS 5Objet des résolutions 101 Déclaration de la personne responsable 48 6 Conclusion et perspectives d’avenir 104 du rapport Structure du Groupe 49 RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL Conseil d’Administrat ion / Comité de 50 D’ADMINIS TRATION SUR LE Direction G OUVERNEMEN T D’ENTREPRISE ET LE RAPPORT DE GESTION DU CONTRÔLE INTERNE CONSEIL D’ADMINISTRATION 1Groupe DASSAULT AVIATION 1Gouvernement de l’entreprise 121 51 1.1 Composition du Conseil d’Administration 1.1 Résultats 2016 en données consolidés 1.2 Conditions de préparation et d’organisation ajustées des travaux du Conseil d’Administration 1.2 Structure financi ère 1. 3 Modalités d’exercice de la Direction Génér ale 1.3 Transactions avec les parties liées 1.4 Pouvoirs du Président-Directeur Général 1.4 Activités du Grou pe 1.5 Pouvoirs du Directeur Général Délégué 1.5 Structure du G roupe 1.6 Comité de Direction 1.6 Recherche e t développement 1.7 Principes et règles pour déterminer les 1.7 Transform ation : Piloter notre avenir rémunérations et avantages de toute nature 1.8 Outils n umériques, pro cess et innova tion accordés aux mandataires sociaux 1.9 Prod uction 1.8 Assemblée Générale des actionnaires 1.10 Moyens industriels 2Procédures de contrôle interne et de 128 1.1 1 Qualité totale gestion des risques 2Facteurs et gestion des risques 62 2.1 Objectifs du contrôle interne 2.1 Risques liés aux programmes 2.2 Environnement et organisation générale du 2.2 Risques liés à la « supply chain » contrôle interne 2.3 Risques liés au sy stème d’informati on 2.3 Procédures de Gestion des Risques 2.4 Risques liés aux changements réglementaires 2.4 Procédures de contrôle interne à finalité 2.5 Risques liés à la propriété intellectuelle comptable et financière 2.6 Risques dans le domaine social 2.5 Actions 2016 2.7 Risques financiers 2.6 Plan d’Actions 2017 2.8 Risques de marché 2.9 Risques environnementaux 3Informations mentionnées à l’Article 132 2.10 Risques liés aux atteintes à la sûreté L.225-100-3 du Code de Commerce 2.11 Autres risques 2.12 Assurances 3Informations sociales, 67 COMPTES CONSOLIDÉS environnementales, sociétales États financiers 133 3.1 Informations social es 3.2 Informations en vironnementales Rapport des Commissaires 177 3.3 Informations sociétales aux comptes 4DASSAULT AVIATION, Société Mère 83 4.1 Activités COMPTES ANNUELS 4.2 Résult ats 4.3 Ges tion des risques États financiers 179 4.4 D élais de paiement 4.5 Information des actionnaires Rapports des Commissaires 209 4.6 Modalité d’exercice de la Direction Générale aux comptes 4.7 Mandats et fonctions exercés par les mandataires sociaux en 2016 dans d’autres sociétés 4.8 Rémunération des mandataires sociaux en 2016 Rapport annuel 2016 | DASSAULT AVIATION 47