D ASSAULT AVIATION – MÈRE SOCIÉTÉ ou un utilsiateur après lvirasion des matériels futurs correspondants sont partiellement couverts en ou produits lvirés. utilsiant des contrats de change à terme et des options de change. La détermination du montant des prov siions de Les rsiques de taux résultent de la part des emprunts gara ntie s’effectue principalem ent comme sui t : à taux variable contractés par la Société. Des swaps pour la garantie courante des matériels : sur de taux ont été msi en place pour couvrir ces rsiques. - la base du retour d’expérience des coûts constatés, de garantie Les primes payées ou encasisées sur les achats ou selon les rubriques ventes éventuelles d'options ne sont portées en couvertes contractuellement et selon les résultat qu’à l’échéance de ces options, à l’exception modèles d’avions conce rn és, des primes concernant les stratégies « à prime zéro » - pour le traitement des dysfonctionnements qu isont portées immédiatement en résultat, afin de ou des évolutions et non-conformités ne pas créer de décalages temporaires. réglementaires : sur la base de dev si établsi par les spécialsites des métiers concernés par B10 Opérations en dev sies les corrections à apporter, ces corrections ayant été recensées dans des « dossiers Les charges et produits en dev sies sont enregsitrés techniques ». pour leur contrevaleur en euros à la date de l’opération de paie ment ou d’en caissement, à B8-2 Coût des départs à la retraite et prestations l’exception d es flux nets associés à la couverturede assimilées change globale, qu isont comptabilsiés au cours de envers le personnel en matière de cette couverture pour l’ann ée. Les engagements coût des départs à la retraite et des prestations Les créances et les dettes en dev sies non soldées assimilées sont prov siionnés pour les obligations sont converties en euros sur la base du cours de restant à courir. Ils sont estimés pour l'ensemble du clôture. Lorsque l’application du taux de conversion personnel sur la base des droits courus et d'une à la date d’arrêté des comptes a pour effet de projection des salaires actuels, avec la prsie en modifier les montants en euros précédemment compte du rsique de mortalité, de la rotation des comptabilsiés, les différences de conversion sont effectifs et d’une hypothèse d'actualisati on. Les inscrites à des comptes transitoires : taux utilsiés ont été déterminés par référence au taux de rendement des obligations prviées à long - à l’actif du bilan, écart de conversion actif terme de première qualité de maturité équvialente à lorsque la différence correspond à une perte la duration des engagements évalués. latente, écarts actuariels, ou analysés comme tels, - au passif du bilan, écart de conversion passif Les sont intégralement comptabilsiés en résultat lorsque la différence correspond à un gain d'exploitation dans l’exercice au cours duquel ils sont latent. constatés. Les pertes latentes entraînent la constitution d’une prov siion pour rsiques. La prov siion qu iapparait au bilan correspond au montant de l’engagement total net des montants de conversion sur les dsiponibilités au 31 Les écarts externalsiés . décembre sont portés au compte de résultat. B9 Instruments de couvertures Chiffre da'ffaires et résultats B11 La Société utilsie des instruments financiers dérviés contrats impliquant des commettants et pour pour couvrir son exposition aux rsiques de variation Les des cours de change, des taux d’intérêt et de lesquels DASSAULT AVIATION est seul signataire font manière plus marginale aux rsiques de variation des l’objet d’une comptabilisation d e la totalité du chiffre cours de matières premières. d’aff aires et des charges correspondantes (y comprsi la part des commettants). Les rsiques de change résultent essentiellement des ventes réalsiées en dollars US. Les flux de trésorerie Rapport annuel 2016 | DASSAULT AVIATION 187