La Royauté à Versailles Dimanche 11 juillet 2021 à 14h ORDRE D’ACHAT OSENAT VERSAILLES 13 avenue de Saint-Cloud 78000 VERSAILLES Tél. : +33 (0)1 64 22 27 62 Nom OSENAT VERSAILLES 13 avenue de Saint-Cloud Adresse 78000 VERSAILLES Tél. : +33 (0)1 64 22 27 62 www.osenat.com Formulaire à retourner sur versailles@osenat.com Adresse e-mail Dans le cadre de vos Conditions de Vente que je déclare connaître et accepter, veuillez enregistrer à mon nom les ordres d’achat ci-contre jusqu’aux N° de téléphone N° de télécopie montants des enchères indiquées. Ces ordres d’achat seront exécutés au mieux de mes intérêts en fonction des autres enchères portées lors de la vente. Merci de joindre au formulaire d’ordre d’achat un Relevé d’Identité Bancaire, une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité, passeport...) ou un N de loto Titre ou description Enchère en € extrait d’immatriculation au R. C. S. (hors frais de vente et hors TVA) Les lots sont vendus par application des € Conditions de Vente imprimées au catalogue. Il est vivement recommandé aux enchérisseurs de se rendre à l’exposition publique organisée avant € la vente afin d’examiner les lots soigneusement. A défaut, les enchérisseurs peuvent contacter le ou € les experts de la vente afin d’obtenir de leur part des renseignements sur l’état physique des lots € concernés. Aucune réclamation quelconque à cet égard ne sera admise après l’adjudication. € Les ordres d’achats sont une facilité pour les clients. La Société Fontainebleau n’est € pas responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause. € Les informations recueillies sur les formulaires d’enregistrement sont obligatoires pour participer € à la vente puis pour la prise en compte et la gestion de l’adjudication. Vous pouvez connaître € et faire rectifier les données vous concernant, ou vous opposer pour motif légitime à leur € traitement ultérieur, en adressant une demande écrite accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité à l’opérateur de vente par courrier ou par email. L’opérateur de vente volontaire Signature Date est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer Merci de joindre un relevé d’identité bancaire (RIB) par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 Paris.