La TVA dans les opérations intracommunautaires Remplir les déclarations de TVA et d’échanges de biens 2 jours Objectifs professionnels Prérequis • Appliquer les règles de la TVA relatives • Connaître les bases de la TVA correspondant 14h présentiel aux opérations intracommunautaires. à la formation "Établir la déclaration de TVA" • Compléter la Déclaration d’Échange de Biens (DEB) (réf. 313). et la déclaration de TVA. 1 450 €HT Pour qui • Col laborateur des services comptables ou Forfait repas administratifs en charge de la déclaration de TVA, 38 € Paris - 34 € RégionsHT HT de la DEB ou de la DES. Niveau: Perfectionnement Programme 1 - Appréhender les règles de • La déclaration des opérations 4 - Compléter la DEB et les registres 1674 territorialité intracommunautaires : les différents obligatoires Réf. • Le champ d’application territorialrégimes applicables. • Qui est redevable de la DEB ? de la TVA. • Les registres : nature, tenue • Opérations à mentionner sur la • Définir les différentes opérations :et conservation. DEB. Le+ - i nternes ; 3 - Traiter les livraisons • I nformations à fournir sur la DEB. - i ntracommunautaires ; et acquisitions • Corrections et risques encourus • Une formation 100 % - extracommunautaires. intracommunautaires sur la déclaration. opérationnel le : l’animation • Principes de localisation • Les acquisitions • Les registres obligatoires. s’appuie sur des exemples d’une opération. intracommunautaires. 5 - Traiter les prestations de réels et les situations 2 - Situer les différentes obligations• Les livraisons intracommunautaires.services intracommuautaires rencontrées par les des assujettis • Les règles d’exigibilité et ded • En régime B to B. participants. • Le numéro d’identification. déclaration es opérations. • En régime B to C. • Un cas de synthèse • Les obligations en matière • Les opérations comexes :t ravailpl• Les cas dérogatoires : locations sur la déclaration de facturation. àaçonf, opérations triangulaires, de moyens de transport, … d’échange de biens transfertsde biens. et la déclaration de TVA. • Les mentions obligatoires • Compléter la déclaration d’échange sur les factures. de services (DES). Dates et villes Retrouvez en temps réel les dates et les places disponibles en tapant cegos.fr/1674 Formation proposée à Paris, Lyon Perfectionnement à la TVA dans les opérations internationales Gérer les situations fiscales complexes deTVA, DEB et DES 2 jours Objectifs professionnels Prérequis • Gérer les opérations dans et en dehors de l’Union • La participation à cette formation 14h présentiel Européenne. requiert la maîtrise des principes et règles • Traiter les flux complexes et les flux spécifiques. fondamentales de la TVA intracommunautaire • Gérer les identifications à la TVA dans plusieurs correspondant à la formation "La TVA dans les pays de l’UE. opérations intracommunautaires" (réf. 1674). 1 465 €HT Pour qui Forfait repas • Responsable comptable en charge du suivi de la TVA 38 € ParisHT dans les opérations internationales. Niveau: Spécialisation Programme 1 - Repérer la nature de l’opération3 - S’identifier dans des pays de l’UE• Les déchets. 7910 • Les différents types d’opérations : ou en dehors de l’UE 5 - Traiter les prestations de service Réf. - i nternes ; • Les différents niveaux • Le principe général. - i ntracommunautaires ; d’identification. • Les dérogations au principe Le+ - extracommunautaires. • La conséquence de l’identificationde base : • Le traitement des opérations sur le traitement des opérations. - analyser la nature de la prestation simples. 4 - Traiter les opérations complexes et déterminer son régime • Une formation très • I dentifier les flux réels. sur la DEB et la déclaration de d’imposition ; opérationnel le issue de la 2 - Qualifier les opérations en TVA - définir le lieu d’établissement pratique des entreprises dehors de l’UE • Les opérations triangulaires. du preneur et l’assujetti. et des situations complexes • Les importations et exportations.• Les stocks en consignation. • Les dérogations au régime général usuel lement rencontrées. • Les documents à fournir. • Le travail à façon. applicables : • De nombreux cas pratiques • Les mentions sur factures. • Les transferts de stocks. - à tous les assujettis ; et mises en situation • Les biens à monter et à installer.- aux prestations B to C. pour faciliter l’appropriation • Les règles en matière de TVA. • Les retours. • Les cas d’autoliquidation. des mécanismes. • Les flux sans facturation. • L’exigibilité de la TVA. • Les acquisitions via un port de l’UE. • La DES. Dates et villes Retrouvez en temps réel les dates et les places disponibles en tapant cegos.fr/7910 Formation proposée à Paris Conseils et inscriptions au01 55 00 90 90www.cegos.fr❘ © Cegos 2020 Toutes nos formations sont réalisables dans votre entreprise à la date qui vous convient. 603 étilacsiF